Condition générale de ventes

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et les obligations du Magasin Au temps Jadis.

Clause n°1 :

Conclusion du contrat Toute prestation accomplie par le magasin Au temps Jadis implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de ventes complétées ou aménagées par nos conditions particulières. Toute condition contraire qui pourrait figurer sur tout document émanent de nos client est considérée comme nulle et sans objet, sauf acceptation écrite de notre part.

Clause n°2 :

les prix Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en Euros et calculés en TTC. Par voie de conséquence, ils seront majorés des frais de transport applicables au jour de la commande. Ces derniers dépendant du mode et lieu de livraison. Au temps Jadis s’accorde le droit de modifier les tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

Clause n°3 :

Livraison – Expédition Livraison par la poste selon les tarifs en vigueur. Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur. Par conséquent en cas d’avarie, de manquement ou de détérioration, l’état des marchandises doit être constaté à l’arrivée, et des réserves précisant exactement le nombre de colis manquants ou détériorés, ou l’objet de la réclamation, doivent être apposé sur le bon de livraison, contresigné par le transporteur ou son préposé. Ces réserves doivent être confirmées par lettre recommandée au transporteur dans les trois jours ouvrés qui suivent celui de la réception, avec copie au magasin Au temps Jadis. Au cas où ces formalités n’auraient pas été accomplies, Au temps Jadis, ne pourra en aucun cas, envisager un dédommagement, même partiel, de l’acquéreur. Les retours de marchandises doivent recevoir l’accord exprès et préalable du magasin au temps Jadis et s’effectuer aux frais et risques de l’expéditeur et exclusivement dans les emballages d’origine.Tout dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à dommages et intérêts, à retenue, ni annulation des commandes sauf accord exprès du magasin Au temps Jadis. La Livraison dans les délais ne peut intervenir que si l’acheteur est à jour de ses obligations envers Au temps Jadis (voir clause n°7).

Clause n°4 :

Rabais et ristournes Les rabais, ristournes, remises et promotions seront définies dans les conditions particulières de vente.

Clause n°5 :

Escompte Aucun escompte pour payement comptant.

Clause n°6 :

Modalité de paiement Les moyens de paiements acceptés sont : CB

Clause n°7 :

Garanties des vices apparents et cachés Les produits doivent être vérifiés par le client à leur livraison, et toute réclamation, réserve ou contestation relative aux manquants et vices apparents doit être effectuée dans les conditions fixées dans la clause n°3. En cas de défauts apparents, les produits défectueux sont remplacés par nos soins, sous réserve de vérification des défauts allégués. Le client devra fournir toute justification quant à la réalité des défauts constatés, Au temps Jadis se réservant le droit de procéder à toute vérification sur place. La dénomination des défauts existants au moment de la livraison, et relevés après la réception des produits, devra être formulée par le client par écrit dans un délai de trois jours ouvrés suivant la date à laquelle il aura découvert le défaut de conformité. Les défauts et détériorations des produits livrés consécutifs à des conditions anormales de stockage et/ou de conservation chez le client, notamment en cas d’accident de quelque nature que ce soit, ne pourront ouvrir droit à la garantie due par le magasin au temps Jadis.

Clause n°8 :

Responsabilité contractuelle Tout évènement exceptionnel indépendant de notre volonté qui pourrait affecter tant la fabrication que le transport de nos produits ne pourrait entraîner notre responsabilité. De la même façon nous serions dégagés de toute responsabilité en cas de stockage inadapté et altérant nos marchandises suite à la livraison chez le client.

Clause n°9 :

Juridiction Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. A défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le tribunal d'Amiens.